Incapacité, décès ou invalidité d’un associé
SEL, SCM, SPFPL… que se passe-t-il si un associé clé décède ou devient invalide ? Même avec une clause d’agrément, il faut anticiper.
Expert en protection sociale des professions médicales et paramédicales. Solutions sur-mesure : prévoyance TNS, RC Pro, structuration de cabinet, retraite.
Faire analyser ma situationSEL, SCM, SPFPL… que se passe-t-il si un associé clé décède ou devient invalide ? Même avec une clause d’agrément, il faut anticiper.
Maladie, accident, burn-out : vos revenus et charges de cabinet sont-ils protégés ? Les IJ des régimes obligatoires sont insuffisantes.
Mise en cause professionnelle, erreur médicale alléguée : RC Pro adaptée à votre spécialité, garantie subséquente 10 ans, défense pénale.
Capital décès, rente éducation, garantie de vos emprunts, rente conjoint : protégez ceux qui comptent pour vous.
Anticipez avec les contrats Madelin (déductibilité fiscale) et le PERCOL (épargne collective si vous avez des collaborateurs).
Connaissance approfondie des régimes obligatoires (CARPIMKO, CIPAV, CARCDSF, CARPV, CARMF…) et des spécificités comptables, fiscales et juridiques.
Chaque recommandation est issue d’un audit objectif, d’une consultation ciblée et d’une analyse comparative. Totalement indépendants des compagnies.
Maximisez la déductibilité fiscale de vos cotisations. Simulation d’impact sur votre IR et la déclaration 2035.
Interlocuteur unique comprenant vos contraintes. Gestion administrative simplifiée, coordination possible avec votre comptable.
Complément IJ jusqu’à 100 % des revenus, maintien des charges du cabinet, invalidité sur barème professionnel, protection de la famille.
Plafonds adaptés à la spécialité, garantie subséquente à 10 ans, défense pénale et civile, actes de prévention et télémédecine.
Contrat Madelin déductible, complément retraite, optimisation de la fiscalité et de la succession, réversion et capital décès.
Liquidité immédiate pour racheter les parts, protection des héritiers, maintien des équilibres de pouvoir, pacte sécurisé.
Conformité aux obligations légales (mutuelle obligatoire, ANI, CCN), prévention des risques URSSAF et Prud’hommes.
Obligations 2025 (LFSS, Loi Partage de la Valeur), intéressement, participation, abondement, PERCOL, Article 83.
Matériel médical, TRI, perte d’exploitation, RC exploitation : la protection complète du cabinet.
Emprunts pro et personnels, prise en compte de l’invalidité professionnelle, clause séquestre possible.
Non, dans la quasi-totalité des cas. Les indemnités journalières (CARPIMKO, CIPAV, CARCDSF, CARPV, CARMF…) sont plafonnées et n’indemnisent pas les charges fixes du cabinet. Une prévoyance Madelin apporte un complément jusqu’à 100 % des revenus, avec des cotisations déductibles.
C’est l’impossibilité d’exercer son métier tout en restant autonome au quotidien. De nombreux contrats utilisent des barèmes fonctionnels de droit commun qui ignorent la spécialité et les gestes techniques. Votre contrat doit prévoir une définition professionnelle de l’invalidité.
Oui, c’est indispensable : en cas de décès ou d’invalidité, la clause d’agrément refuse l’entrée des héritiers au capital, mais ne supprime pas l’obligation de rachat des parts. La garantie croisée apporte la liquidité nécessaire sans fragiliser le cabinet.
Oui, avec un levier fiscal important, à condition d’être intégrée dans une stratégie globale : montants versés, disponibilité future, fiscalité à la sortie et articulation avec votre patrimoine privé.
Votre expert-comptable est un partenaire clé, mais la protection sociale des professions médicales requiert une expertise spécialisée. Nous intervenons en collaboration avec lui : optimisation fiscale de son côté, analyse technique des contrats du nôtre.
Cela dépend de votre contrat de prévoyance. Ce risque reste exclu ou très encadré dans de nombreux contrats, malgré des chiffres préoccupants : 1 médecin libéral sur 2 en situation d’épuisement professionnel.
Pas systématiquement. C’est précisément le rôle des garanties subséquentes (généralement 10 ans), souvent méconnues : les actes réalisés pendant l’activité restent couverts après la cessation. Elles doivent être anticipées dès la souscription.
Réservez un audit flash gratuit de 30 minutes pour identifier vos priorités de protection et découvrir les solutions adaptées.
Faire analyser ma situation